Délibérations du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement

Fascicule 2 - Procès-verbal du 3 juin 2014

OTTAWA, le mardi 3 juin 2014
(8)

[Traduction]

Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Vernon White (président).

Membres du comité présents : Les honorable sénateurs Batters, Cools, Doyle, Enverga, Fraser, Frum, Jaffer, Joyal, C.P., Martin, McIntyre, Nolin, Smith, C.P. (Cobourg), Unger et White (14).

Également présents : Sebastian Spano et Eric Pelot, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Le comité reprend son étude du premier rapport du Sous-comité sur la télédiffusion.

À 10 h 14, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier intérimaire du comité,

Till Heyde