Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 2 - Procès-verbal du 3 février 2014
OTTAWA, le lundi 3 février 2014
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 heures, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dagenais, Dallaire, Day, Lang, Mitchell, Nolin, Segal, Wells et White (9).
Également présents : Holly Porteous et Wolfgang Koerner, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 novembre 2013, le comité poursuit son étude sur les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du Conseil privé :
Stephen Rigby, conseiller à la sécurité nationale auprès du Premier ministre;
David Vigneault, secrétaire adjoint du Cabinet, Sécurité et renseignement.
Service canadien du renseignement de sécurité (SCRS) :
Michel Coulombe, directeur.
Centre de la sécurité des télécommunications Canada (CSTC) :
John Forster, chef.
Ministère de la Défense nationale et Forces armées canadiennes :
Jill Sinclair, sous-ministre adjointe (Politiques).
Le président prend la parole.
M. Rigby fait une déclaration puis, avec M. Vigneault, répond aux questions.
À 17 h 1, la séance est suspendue.
À 17 h 6, la séance reprend.
Le président prend la parole.
MM. Forster et Coulombe font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 18 h 52, la séance est suspendue.
À 19 h 18, la séance reprend.
Mme Sinclair fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 20 heures, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 décembre 2013, et conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin d'examiner un ordre du jour provisoire.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle pendant la partie de la réunion à huis clos.
Il est convenu que le président et le vice-président, au nom du comité, demandent aux dirigeants de devancer l'heure d'ouverture de la séance du lundi à 13 heures jusqu'à 17 h 30, au lieu de 16 heures à 20 heures.
À 20 h 9, le comité reprend ses travaux en séance publique.
Il est convenu que la demande de budget suivante pour l'exercice se terminant le 31 mars 2014 soit approuvée aux fins de présentation au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
RÉSUMÉ DU BUDGET
Dépenses générales 0 $ Activité : Colorado Springs, Colorado, U.S.A. 65 120 $ TOTAL 65 120 $
À 20 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien