Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 6 - Procès-verbal du 5 mai 2014
OTTAWA, le lundi 5 mai 2014
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 heures, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dagenais, Dallaire, Day, Lang, Tkachuk, Wells et White (8).
Également présents : Holly Porteous et Wolfgang Koerner, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 décembre 2013, le comité poursuit son étude des politiques, pratiques et efforts de collaboration de l'Agence des services frontaliers du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Citoyenneté et Immigration Canada :
Mike MacDonald, directeur général, Gestion opérationnelle et coordination;
Maureen Tsai, directrice générale par intérim, Direction générale de l'admissibilité;
David Quartermain, directeur, Division de l'intégrité des programmes;
Chris Gregory, directeur, Gestion de l'identité et échange d'information.
À titre personnel :
Steven P. Bucci, directeur du Centre d'études pour la politique étrangère de Douglas et Sarah Allison et chercheur principal sur les questions de sécurité nationale et de défense, The Heritage Foundation.
Le président ouvre la séance.
M. MacDonald et Mme Tsai font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions avec l'aide de MM. Quartermain et Gregory.
À 14 h 2, la séance est suspendue.
À 14 h 6, la séance reprend.
M. Bucci fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 15 h 3, la séance est suspendue.
À 15 h 30, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 décembre 2013, le comité poursuit son étude de la situation des relations internationales du Canada en matière de sécurité et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
Lieutenant-général (à la retraite) George Macdonald, ancien vice-chef d'état-major de la Défense.
Le président fait une déclaration.
Le lieutenant-général (à la retraite) fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 16 h 29, la séance est suspendue.
À 16 h 34, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos pour discuter d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce.
Il est convenu d'inviter un témoin à discuter de l'identification en temps réel dans le cadre de l'étude sur l'ASFC (échange de renseignements et de données biométriques).
À 17 h 32, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien