Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 7 - Procès-verbal du 12 mai 2014
OTTAWA, le lundi 12 mai 2014
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 heures, dans la pièce 2 de l'immeuble Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dagenais, Dallaire, Lang, Segal, Wells et White (7).
Également présente : Holly Porteous, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 décembre 2013, le comité poursuit son étude de la situation des relations internationales du Canada en matière de sécurité et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Lieutenant-général (É.-U.) (à la retraite) Robert G. Gard Jr., président, Center for Arms Control & Non-Proliferation;
L'honorable Philip E. Coyle, agrégé supérieur en sciences, Center for Arms Control & Non-Proliferation.
Le président prend la parole.
Le lieutenant-général (à la retraite) Gard Jr. et M. Coyle font chacun un exposé puis répondent ensemble aux questions.
À 14 h 1, le comité suspend ses travaux.
À 14 h 6, le comité reprend ses travaux.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 décembre 2013, le comité poursuit son étude des politiques, des pratiques et des efforts de collaboration de l'Agence des services frontaliers du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Centre canadien pour la justice internationale :
Jayne Stoyles, directrice exécutive.
À titre personnel :
Sharryn J. Aiken, vice-doyenne (études supérieures et recherche) et professeure agrégée, Faculté de droit, Université Queen's.
À titre personnel :
Sandy Boucher, ancien enquêteur en chef, Police royale de Hong Kong;
Garry Clement, agent de la GRC à la retraite.
Le président prend la parole.
Mme Stoyles et Mme Aiken font chacune un exposé puis répondent ensemble aux questions.
À 15 h 2, le comité suspend ses travaux.
À 15 h 29, le comité reprend ses travaux.
M. Boucher et M. Clement font chacun un exposé puis répondent ensemble aux questions.
À 16 h 33, le comité suspend ses travaux.
À 16 h 37, le comité reprend ses travaux.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 avril 2014, le comité poursuit son examen de la teneur des éléments des sections 1 et 7 de la partie 6 du projet de loi C-31, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Défense nationale et Forces armées canadiennes :
Steve Harris, directeur de l'Histoire et patrimoine;
Lieutenant-colonel Jeff Smyth, directeur, Planification des forces de la défense, Organisation et effectifs;
Lieutenant-colonel Perry Poirier, adjoint G1, Armée canadienne;
Patrick Bryden, G1 patrimoine, Armée canadienne.
Légion royale canadienne :
Brad White, secrétaire national;
Danny Martin, secrétaire, Comité de la sécurité et de la défense.
Le président prend la parole.
M. Harris et M. White font chacun un exposé puis, avec l'aide du lieutenant-colonel Smyth, du lieutenant-colonel Poirier, de M. Bryden et de M. Martin, répondent aux questions.
À 17 h 3, le comité suspend ses travaux.
À 17 h 5, le comité reprend ses travaux.
Le sénateur Dallaire fait rapport verbalement de l'examen effectué par le sous-comité de la teneur des éléments de la section 1 de la partie 6 du projet de loi C-31.
Il est convenu que le président fasse rapport au Sénat des conclusions du comité concernant la teneur du projet de loi.
À 17 h 9, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien