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SECD - Comité permanent

Sécurité nationale, défense et anciens combattants

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense

Fascicule 9 - Procès-verbal du 22 septembre 2014


OTTAWA, le lundi 22 septembre 2014
(19)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 15 h 45, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dagenais, Day, Lang, Mitchell et Stewart Olsen (6).

Également présente : Holly Porteous, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

Le président prend la parole.

Il est convenu que l'honorable sénateur Mitchell assume la vice-présidence du comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Il est convenu que le Sous-comité des anciens combattants soit composé des membres suivants : les honorables sénateurs Day, Kenny, Lang, Stewart Olsen et White, dont trois constituent un quorum.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

L'honorable sénateur Day propose que le Sous-comité des anciens combattants soit autorisé à se réunir le mercredi 24 septembre 2014, dans l'objectif d'élire un président et un vice-président.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

À 15 h 47, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Josée Thérien


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