Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 10 - Procès-verbal du 27 octobre 2014
OTTAWA, le lundi 27 octobre 2014
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 59, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dagenais, Day, Kenny, Lang, Mitchell, Ngo, Stewart Olsen et White (9).
Également présente : Holly Porteous, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 19 juin 2014, le comité poursuit son étude sur les menaces à la sécurité nationale en vue d'en faire rapport. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gendarmerie royale du Canada :
Bob Paulson, commissaire;
Mike Cabana, sous-commissaire, Police fédérale;
Peter Henschel, sous-commissaire, Service de la police spécialisée.
Service canadien du renseignement de sécurité :
Michael Peirce, directeur adjoint du renseignement.
Le président prend la parole.
M. Paulson fait une déclaration puis, avec M. Cabana et M. Henschel, répond aux questions.
À 14 h 15, la séance est suspendue.
À 14 h 26, la séance reprend.
M. Peirce fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 31, la séance est suspendue.
À 15 h 46, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 19 juin 2014, le comité poursuit son étude sur les questions de sécurité nationale et de défense dans les relations avec la région Indo-Asie-Pacifique et leurs répercussions sur les politiques, pratiques, situation et capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires étrangères, Commerce et Développement Canada :
Peter MacArthur, directeur général, Direction générale de l'Asie du Sud et du Sud-Est et de l'Océanie;
David Drake, directeur général, Sécurité et renseignement.
les Forces armées canadiennes :
Contre-amiral Gilles Couturier, directeur général, Politiques de sécurité internationale.
Le président prend la parole.
M. MacArthur et le contre-amiral Couturier font chacun une déclaration puis, avec M. Drake, répondent aux questions.
À 16 h 31, la séance est suspendue.
À 16 h 35, la séance se poursuit à huis clos, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, afin de se pencher sur l'ébauche d'un ordre du jour.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à rester dans la salle.
À 16 h 47, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien