Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 10 - Procès-verbal du 3 novembre 2014
OTTAWA, le lundi 3 novembre 2014
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 2, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dagenais, Day, Kenny, Lang, Mitchell, Ngo, Stewart Olsen et White (9).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Baker, C.P. (1).
Également présente : Holly Porteous, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 19 juin 2014, le comité poursuit son étude sur les menaces à la sécurité nationale. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
L'honorable sénateur Serge Joyal, C.P., ancien vice-président du Comité sénatorial spécial sur l'antiterrorisme.
Service des poursuites pénales du Canada :
Brian Saunders, directeur des poursuites pénales;
George Dolhai, directeur adjoint des poursuites pénales;
Ursula Hendel, avocate principale, Direction des poursuites en matière de drogues, de sécurité nationale et dans les Territoires du Nord.
L'honorable sénateur Joyal, C.P., fait une déclaration et répond aux questions.
À 14 h 6, la séance est supendue.
À 14 h 10, la séance reprend.
M. Saunders fait une déclaration puis, avec M. Dolhai et Mme Hendel, répond aux questions.
À 15 h 48, la séance est supendue.
À 15 h 53, la séance se poursuit à huis clos, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, pour étudier une ébaucghe d'ordre du jour.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à rester dans la salle.
À 16 h 14, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien