Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 11 - Procès-verbal du 17 novembre 2014
OTTAWA, le lundi 17 novembre 2014
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 1, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dagenais, Day, Fortin-Duplessis, Kenny, Lang, Ngo et White (8).
Également présente : Holly Porteous, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 19 juin 2014, le comité poursuit son étude sur les menaces à la sécurité nationale. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Sécurité publique Canada :
Gary Robertson, sous-ministre adjoint, Secteur de la sécurité et de la cybersécurité nationale;
John Davies, directeur général, Politique de sécurité nationale, Secteur de la sécurité et de la cybersécurité nationale;
Anna Gray-Henschel, directrice principale, Division des politiques sur la sécurité nationale.
Service canadien du renseignement de sécurité :
Tom Venner, directeur adjoint, Politiques et partenariats stratégiques.
Gendarmerie royale du Canada :
Surintendante Shirley Cuillierrier, directrice générale, Partenariats et relations externes;
Sergente Renuka Dash, officier responsable par intérim, Police fédérale, mobilisation du public.
Association canadienne des chefs de police :
Sous-commissaire Scott Tod, Police provinciale de l'Ontario, coprésident du Comité sur l'antiterrorisme et la sécurité nationale.
Le président prend la parole.
M. Robertson et M. Venner font chacun un exposé puis, avec M. Davies et de Mme Gray-Henschel, répondent aux questions.
À 14 h 25, la séance est suspendue.
À 14 h 32, la séance reprend.
La surintendante Cuillierrier fait un exposé puis, avec la sergente Dash, répond aux questions.
À 15 h 33, la séance est suspendue.
À 16 h 2, la séance reprend.
Il est convenu que la déclaration du sous-commissaire Tod soit distribuée dans une seule langue et que le document traduit soit transmis lorsqu'il sera prêt.
Le sous-commissaire Tod fait un exposé, puis répond aux questions.
À 16 h 52, la séance est suspendue.
À 16 h 54, la séance se poursuit à huis clos conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, pour l'examen d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu de permettre au personnel des sénateurs de demeurer dans la salle.
À 17 h 20, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien