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SECD - Comité permanent

Sécurité nationale, défense et anciens combattants

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense

Fascicule 12 - Procès-verbal du 8 décembre 2014


OTTAWA, le lundi 8 décembre 2014
(27)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 2, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Daniel Lang (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dagenais, Enverga, Lang, Mitchell, Stewart Olsen et White (7).

Également présente : Holly Porteous, analyste, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 19 juin 2014, le comité poursuit son étude sur les menaces à la sécurité nationale. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

À titre personnel :

Jocelyn Bélanger, professeur, Département de psychologie, Université du Québec à Montréal;

Craig Forcese, professeur agrégé, faculté de droit (Section de la common law), Université d'Ottawa;

Jeremy Littlewood, professeur adjoint, Norman Paterson School of International Affairs, Université Carleton;

Salim Mansur, professeur, Université de Western Ontario.

Sûreté du Québec :

Jocelyn Latulippe, directeur général adjoint, Grande fonction des enquêtes et de la sécurité intérieure;

Lieutenant Sylvain Guertin, chef, Service des enquêtes sur la menace extrémiste.

Le président prend la parole.

M. Bélanger fait un exposé et répond aux questions.

À 13 h 59, la séance est suspendue.

À 14 h 4, la séance reprend.

MM. Forcese et Littlewood font chacun un exposé et répondent aux questions.

À 15 h 9, la séance est suspendue.

À 15 h 32, la séance reprend.

M. Mansur fait un exposé et répond aux questions.

À 16 h 28, la séance est suspendue.

À 16 h 33, la séance reprend.

M. Latulippe fait un exposé puis, avec l'aide de M. Guertin, répond aux questions.

À 17 h 31, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Josée Thérien


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