Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 1 - Procès-verbal du 20 novembre 2013
OTTAWA, le mercredi 20 novembre 2013
(2)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 15, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Chaput, Cordy, Dallaire, Eaton, Eggleton, C.P., Enverga, Segal, Seidman, Seth et Stewart Olsen (11).
Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 5 novembre 2013, le comité entreprend son étude de la teneur des éléments des Sections 5, 10 et 11 de la Partie 3 du projet de loi C-4, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en œuvre d'autres mesures.
TÉMOINS :
Conseil national de recherches du Canada :
Patricia Mortimer, vice-présidente exécutive et secrétaire générale.
Direction nationale de la Légion royale canadienne :
Gordon Moore, président national;
Andrea Siew, directrice du centre de traitement.
Bureau de l'ombudsman des vétérans :
Guy Parent, ombudsman des vétérans.
À titre personnel :
Harold Leduc, ancien membre du Tribunal des anciens combattants (révision et appel) Canada.
Le président ouvre la séance.
Mme Mortimer fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 16 h 45, la séance est suspendue.
À 16 h 47, la séance reprend.
M. Moore fait une déclaration puis, avec Mme Siew, répond aux questions.
À 17 h 32, la séance est suspendue.
À 17 h 35, la séance reprend.
MM. Parent et Leduc font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 18 h 16, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson