Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 2 - Témoignages du 28 novembre 2013

OTTAWA, le jeudi 28 novembre 2013

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 33, pour étudier l'ébauche d'un budget.

Le sénateur Kenneth Ogilvie (président) occupe le fauteuil.

[Traduction]

Le président : Le point suivant concerne l'étude de l'ébauche d'un budget. Comme vous pouvez le voir, c'est un montant relativement modeste, mais il couvre tous les coûts anticipés liés à la production du troisième rapport du comité, dont vous avez été saisis et que nous aurons à l'ordre du jour très bientôt. Il nous faut une motion pour que le budget soit adopté.

Le sénateur Eggleton en fait la proposition.

Tous ceux qui sont pour?

Des voix : D'accord.

Le président : D'accord? Pas d'opposition? Le budget est adopté. Merci.

Aucune autre motion n'est nécessaire concernant la destruction de documents ou autre chose.

(La séance est levée.)