Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 3 - Procès-verbal du 4 décembre 2013

OTTAWA, le mercredi 4 décembre 2013
(6)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 13, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Beyak, Chaput, Cordy, Dyck, Eaton, Eggleton, C.P., Enverga, Ogilvie, Segal, Seidman, Seth et Stewart Olsen (13).

Également présents : Sonya Norris et Michael Dewing, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 4 décembre 2013, le comité commence l'étude du projet de loi C-7, Loi modifiant la Loi sur les musées afin de constituer le Musée canadien de l'histoire et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois.

COMPARAÎT :

L'honorable Shelly Glover, C.P., députée, ministre du Patrimoine canadien.

TÉMOINS :

Ministère du Patrimoine canadien :

Colleen Swords, sous-ministre;

Hubert Lussier, sous-ministre adjoint, Citoyenneté et patrimoine.

Musée canadien des civilisations :

Mark O'Neill, président-directeur général;

David Morrison, directeur, Recherche — Projet Salle d'histoire canadienne;

Association des musées canadiens :

John McAvity, directeur général;

Audrey Vermette, directrice des programmes et des affaires publiques.

Société canadienne d'anthropologie :

Lorne Holyoak, président.

Société historique du Canada :

Dominique Marshall, présidente.

Association canadienne des professeures et professeurs d'université :

Rosa Barker, agente professionnelle.

Le président prend la parole.

L'honorable Shelly Glover, C.P., députée, fait une déclaration, puis, avec Mme Swords et M. Lussier, répond aux questions.

À 16 h 44, la séance est suspendue.

À 16 h 46, la séance reprend.

MM. O'Neill et McAvity ainsi que Mme Vermette font chacun une déclaration, puis, avec M. Morrison, répondent aux questions.

À 17 h 7, la séance est suspendue.

À 17 h 59, la séance reprend.

À 18 heures, l'honorable sénatrice Beyak remplace l'honorable sénatrice Seth au sein du comité.

M. Holyoak ainsi que Mmes Marshall et Barker font chacun une déclaration, puis, ensemble, répondent aux questions.

À 18 h 33, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Jessica Richardson