Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 4 - Procès-verbal du 29 janvier 2014
OTTAWA, le mercredi 29 janvier 2014
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 24, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Chaput, Cordy, Eggleton, C.P., Enverga, Ogilvie, Seidman, Seth, Stewart Olsen et Tannas (10).
Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 novembre 2013, le comité poursuit son étude sur les produits pharmaceutiques sur ordonnance au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil canadien de la santé :
Mme Ingrid Sketris, conseillère.
Institut canadien pour la sécurité des patients :
Hugh MacLeod, directeur général;
Emily Musing, membre du conseil de direction.
Le président ouvre la séance.
Mme Sketris et M. MacLeod font chacun un exposé, puis, avec Mme Musing, répondent aux questions.
À 17 h 52, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson