Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 7 - Procès-verbal du 27 février 2014
OTTAWA, le jeudi 27 février 2014
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 29, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Cordy, Doyle, Dyck, Eggleton, C.P., Maltais, Nancy Ruth, Ogilvie, Rivard, Seidman et Stewart Olsen (11).
Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 novembre 2013, le comité poursuit son étude sur les produits pharmaceutiques sur ordonnance au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Environnement Canada :
Karen Dodds, sous-ministre adjointe, Direction générale des sciences et de la technologie;
Joanne Parrot, chef, Essais biologiques et évaluation de la toxicité;
Nicole Davidson, directrice, Division des nouvelles priorités.
Le président fait une déclaration.
Mme Dodds fait une déclaration puis, avec Mme Parrot et Mme Davidson, répond aux questions.
À 12 h 2, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson