Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 14 - Procès-verbal du 14 mai 2014
OTTAWA, le mercredi 14 mai 2014
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 14, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Cordy, Eggleton, C.P., Enverga, Nancy Ruth, Ogilvie, Seidman, Seth et Stewart Olsen (9).
Également présentes : Sonya Norris et Sandra Elgersma, analystes, Service d'information et de recherches parlementaires.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 avril 2014, le comité poursuit son étude sur la teneur des sections 11, 17, 20, 27 et 30 de la partie 6 du projet de loi C-31, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 13 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
S.U.C.C.E.S.S. :
Queenie Choo, directrice générale.
AURAY Capital international :
Marc Audet, président et chef de la direction.
Le président ouvre la séance.
Mme Choo et M. Audet font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 17 h 1, la séance est suspendue.
À 17 h 3, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour que le comité puisse étudier un projet de rapport.
À 17 h 32, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson