Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 15 - Procès-verbal du 28 mai 2014
OTTAWA, le mercredi 28 mai 2014
(31)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 15, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Eaton, Eggleton, C.P., Enverga, Nancy Ruth, Ogilvie, Seidman et Stewart Olsen (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Meredith (1).
Également présents : Sonya Norris, Michael Dewing et Sandra Elgersma, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 avril 2014, le comité poursuit son étude sur la teneur des éléments des sections 11, 17, 20, 27 et 30 de la partie 6 du projet de loi C-31, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 13 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Musée canadien de l'histoire :
Mark O'Neill, président et directeur général;
David Loye, directeur administratif et vice-président principal.
Historica Canada :
Anthony Wilson-Smith, président.
Centre pour une Réforme des Politiques d'Immigration :
Martin Collacott, porte-parole (par vidéoconférence).
Association canadienne des individus retraités :
Susan Eng, vice-présidente, Défense des droits;
Harpreet Sachal, membre.
Le président ouvre la séance.
M. O'Neill et M. Wilson-Smith font chacun un exposé puis, avec M. Loye, répondent aux questions.
À 16 h 59, la séance est suspendue.
À 17 h 3, la séance reprend.
M. Collacott, Mme Eng et M. Sachal font chacun un exposé puis, ensemble, répondent aux questions.
À 17 h 53, la séance est suspendue.
À 17 h 55, conformément à l'article 12-16 (1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité puisse examiner une ébauche de rapport.
À 18 h 19, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson