Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 16 - Procès-verbal du 6 juin 2014
OTTAWA, le vendredi 6 juin 2014
(35)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 8 h 3, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Cordy, Eggleton, C.P., Nancy Ruth, Ogilvie, Seidman, Seth et Stewart Olsen (8).
Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 novembre 2013, le comité poursuit son étude sur les produits pharmaceutiques sur ordonnance au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Institut canadien d'information sur la santé :
Michael Gaucher, directeur, Services d'information sur les produits pharmaceutiques et la main-d'œuvre de la santé.
Inforoute Santé du Canada :
Jennifer Zelmer, première vice-présidente, Adoption clinique et Innovation.
Agence canadienne des médicaments et des technologies de la santé :
Brian O'Rourke, président et directeur général.
Association des pharmaciens du Canada :
Perry Eisenschmid, chef de la direction.
SoinsSantéCAN (anciennement ACISU-ACS) :
Tina Saryeddine, vice-présidente adjointe, Analyse de recherches et des politiques.
Instituts de recherche en services de santé :
Dr David Juurlink, chef, Division de la pharmacologie clinique et de la toxicologie, Centre sciences de la santé Sunnybrook.
Psychiatric Medication Awareness Group :
Janet Currie, représentante.
Organisation canadienne pour les maladies rares :
Maureen Smith, secrétaire.
Instituts de recherche en santé du Canada :
Dr Robert Peterson, directeur exécutif, Réseau sur l'innocuité et l'efficacité des médicaments.
Institutional Review Board Services :
Jack Corman, président.
Rx&D :
Jared Rhines, vice-président, Affaires scientifiques et stratégiques.
À titre personnel :
Ronald Heslegrave, directeur exécutif, William Osler Health System.
Amir Attaran, titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit, santé de la population et politique du développement mondial, Université d'Ottawa.
Mary Wiktorowicz, présidente et professeure agrégée, School of Health Policy & Management, faculté de médicine, Université York.
Matthew Herder, professeur adjoint, Institut de la loi en santé, faculté de médecine et du droit, Université Dalhousie.
Association canadienne du médicament générique :
Dr Colin D'Cunha, directeur, Affaires médicales mondiales, Apotex Inc.
Le président fait une déclaration.
M. Gaucher, Mme Zelmer, M. O'Rourke, M. Eisenschmid, Mme Saryeddine, le Dr Juurlink, Mme Currie, Mme Smith, le Dr Peterson, M. Corman, M. Rhines, M. Heslegrave, M. Attaran, Mme Wiktorowicz, M. Herder et le Dr D'Cunha participent à une table ronde.
À 10 h 4, la séance est suspendue.
À 10 h 18, la séance reprend.
La table ronde se poursuit.
À 12 h 1, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson