Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 18 - Procès-verbal du 18 juin 2014
OTTAWA, le mercredi 18 juin 2014
(40)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 35, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Cordy, Eaton, Eggleton, C.P., Enverga, Merchant, Nancy Ruth, Ogilvie, Seidman, Seth and Stewart Olsen (11).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Elizabeth Hubley (1).
Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 29 avril 2014, le comité entreprend son étude sur le projet de loi S-218, Loi instituant la Journée nationale du violon traditionnel.
TÉMOINS :
L'honorable sénatrice Elizabeth Hubley, marraine du projet de loi.
À titre personnel :
Sherry Johnson, professeure, Université York;
Kelli Trottier, musicienne;
Ivan Hicks, violoneux;
Calvin Vollrath, violoneux.
La présidence prend la parole.
L'honorable sénatrice Hubley et Mme Johnson font chacune une déclaration. Mme Trottier, M. Hicks et M. Vollrath font chacun une déclaration et montrent des styles de violon traditionnel canadiens. Ensemble, les témoins répondent aux questions.
À 17 h 19, il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi S-218, Loi instituant la Journée nationale du violon traditionnel.
Il est convenu de reporter l'adoption du titre.
Il est convenu de reporter l'adoption du préambule.
Il est convenu de reporter l'adoption de l'article 1, qui contient le titre abrégé.
Il est convenu d'adopter l'article 2.
Il est convenu d'adopter l'article 3.
Il est convenu d'adopter l'article 1.
Le président demande si préambule est adopté.
L'honorable sénateur Stewart Olsen propose que le projet de loi S-218 soit modifié dans le préambule, à la page 1, par substitution, à la ligne 19, de ce qui suit :
« Antonio Stradivari ».
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu d'adopter le préambule, tel qu'amendé.
Il est convenu d'adopter le titre.
Il est convenu d'adopter le projet de loi.
Il est convenu qu'aucune observation ne soit annexée au rapport sur le projet de loi.
Il est convenu que la présidence fasse rapport du projet de loi S-218, tel qu'amendé, au Sénat.
À 17 h 22, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson