Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 19 - Procès-verbal du 24 septembre 2014

OTTAWA, le mercredi 24 septembre 2014
(42)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 13, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Eggleton, C.P., Enverga, Nancy Ruth, Ogilvie, Seidman, Seth et Stewart Olsen (8).

Également présentes : Sonya Norris et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 septembre 2014, le comité entreprend son étude du projet de loi C-17, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues.

TÉMOINS :

Terence Young, député d'Oakville et fondateur de Drug Safety Canada.

Patients Canada :

Alies Maybee, porte-parole des patients.

Psychiatric Medication Awareness Group :

Janet Currie, représentante.

Coalition pour de meilleurs médicaments :

Christine Janus, membre du comité de direction.

Le président prend la parole et informe le comité que la greffière a reçu une déclaration d'intérêt privé de la part de l'honorable Pana Merchant, en ce qui a trait à l'étude du projet de loi C-17.

Terence Young fait une déclaration, puis répond aux questions.

À 16 h 40, la séance est suspendue.

À 16 h 45, la séance reprend.

Le président informe le comité qu'un mémoire a été reçu dans une seule langue.

Il est convenu que le document soit distribué et que la traduction suive lorsqu'elle sera disponible.

Mmes Maybee, Currie et Janus font chacune une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.

À 17 h 44, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière intérimaire du comité,

Josée Thérien