Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule 1 - Témoignages du 3 décembre 2013

OTTAWA, le mardi 3 décembre 2013

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, en vue d'étudier l'ébauche d'un budget.

Le sénateur Dennis Dawson (président) occupe le fauteuil.

[Traduction]

Le président : Nous avons deux points à l'ordre du jour ce matin : l'étude de l'ébauche d'un budget, en séance publique, et l'étude d'un projet d'ordre du jour sur les travaux futurs, à huis clos.

[Français]

Nous allons commencer par adopter le budget. Nous pourrons en parler en détail concernant les villes que l'on désire visiter dans le cadre de l'étude, mais on doit adopter le budget le plus tôt possible parce que le Comité de la régie interne ne siègera pas. Si on décide que c'est d'autres villes qu'on visite, puisque ce sera à l'intérieur de la même enveloppe budgétaire, on pourra le faire. Ai-je une proposition à cet effet?

Le sénateur Housakos : Je propose.

Le président : Y a-t-il des opposants?

Des voix : Non.

Le président : Le budget est adopté.

[Traduction]

Passons à huis clos en vue d'étudier un projet d'ordre du jour.

(La séance se poursuit à huis clos.)