Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule 2 - Procès-verbal du 29 janvier 2014

OTTAWA, le mercredi 29 janvier 2014
(4)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dawson, Demers, Eggleton, C.P., Greene, Housakos, MacDonald, McInnis, Mercer, Plett et Verner, C.P. (10).

Également présents : Terrence Thomas et Dillan Theckedath, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité entreprend son étude sur les défis que doit relever la Société Radio-Canada en matière d'évolution du milieu de la radiodiffusion et des communications.

TÉMOINS :

Association canadienne de la production médiatique :

Michael Hennessey, président-directeur général;

Marc Séguin, vice-président directeur, Politiques;

Jay Thomson, vice-président, Politique de radiodiffusion et affaires réglementaires;

Brian Goodman, directeur, Politiques et relations gouvernementales;

Marla Boltman, avocate-conseil.

M. Hennessey fait un exposé, puis, avec M. Séguin, M. Thomson et Mme Boltman, répond aux questions.

DÉCLARATION D'INTÉRÊTS PERSONNELS

Conformément à l'article 12(1) du Code régissant les conflits d'intérêts des sénateurs, une déclaration d'intérêts personnels a été faite par le sénateur suivant :

Par déclaration écrite, l'honorable sénatrice Merchant (Étude sur les défis que doit relever la Société Radio-Canada).

À 20 h 15, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Daniel Charbonneau