Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 3 - Procès-verbal du 5 mars 2014
OTTAWA, le mercredi 5 mars 2014
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Leo Housakos (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Batters, Dawson, Eggleton, C.P., Greene, Housakos, MacDonald, Mercer, Plett et Verner, C.P. (9).
Également présents : Terrence Thomas et Dillan Theckedath, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur les défis que doit relever la Société Radio-Canada en matière d'évolution du milieu de la radiodiffusion et des communications. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes :
Scott Hutton, directeur exécutif, Radiodiffusion;
Peter Foster, directeur général, Politiques et demandes relatives à la télévision.
M. Hutton fait un exposé et répond aux questions.
À 20 h 11, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau