Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule 4 - Procès-verbal du 1^er avril 2014

OTTAWA, le mardi 1^er avril 2014
(11)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dawson, Demers, Eggleton, C.P., Greene, Housakos, MacDonald, Mercer, Plett et Verner, C.P. (9).

Également présents : Terrence Thomas et Dillan Theckedath, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude des défis que doit relever la Société Radio-Canada en matière d'évolution du milieu de la radiodiffusion et des communications. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 2 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

À titre personnel :

Richard Stursberg.

M. Stursberg fait une déclaration et répond aux questions.

À 11 h 7, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Daniel Charbonneau