Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 4 - Procès-verbal du 8 avril 2014
OTTAWA, le mardi 8 avril 2014
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 31, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dawson, Demers, Eggleton, C.P., Greene, Housakos, MacDonald, Mercer, Oh et Verner, C.P. (9).
Également présents : Terrence Thomas et Dillan Theckedath, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude des défis que doit relever la Société Radio-Canada en matière d'évolution du milieu de la radiodiffusion et des communications. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
ACTRA :
Ferne Downey, présidente nationale;
Marit Stiles, directrice des politiques et des communications.
Mme Downey fait une déclaration puis, avec de Mme Stiles, répond aux questions.
Il est convenu :
Que le document intitulé NWT Arts Council : Presentation to the Standing Senate Committee on Transport and Communications soit déposé auprès du greffier du comité (pièce 5900-41,2/T1-SS-1, 4 « 1 »).
À 10 h 29, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau