Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 8 - Procès-verbal du 24 septembre 2014
OTTAWA, le mercredi 24 septembre 2014
(27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Batters, Dawson, Demers, Eggleton, C.P., Greene, Housakos, Unger et Verner, C.P. (8).
Également présents : Terrence Thomas et Dillan Theckedath, analystes, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur les défis que doit relever la Société Radio-Canada en matière d'évolution du milieu de la radiodiffusion et des communications. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Fonds des médias du Canada :
Sandra Collins, vice-présidente des opérations et directrice financière;
Stéphane Cardin, vice-président, Affaires publiques et relations avec l'industrie.
Mme Collins et M. Cardin font chacun un exposé et répondent aux questions.
À 19 h 35, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité puisse étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Le comité examine une ébauche d'ordre du jour.
À 20 h 1, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau