Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 10 - Procès-verbal du 29 octobre 2014
OTTAWA, le mercredi 29 octobre 2014
(35)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dawson, Demers, Eggleton, C.P., Greene, Housakos, MacDonald, Plett, Unger et Verner, C.P. (9).
Également présents : Terrence Thomas et Dillan Theckedath, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur les défis que doit relever la Société Radio-Canada en matière d'évolution du milieu de la radiodiffusion et des communications. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Téléfilm Canada :
Carolle Brabant, directrice générale, Patrimoine canadien;
Jean-Claude Mahé, directeur, Affaires publiques et gouvernementales, Patrimoine canadien;
Dave Forget, directeur, Relations d'affaires et certification, Patrimoine canadien.
Office national du film du Canada :
Claude Joli-Coeur, commissaire du gouvernement à la cinématographie et président de l'Office national du film du Canada par intérim, Bureau du commissaire;
Deborah Drisdell, directrice générale, Accessibilité et entreprises numériques.
M. Joli-Coeur, Mme Drisdell et Mme Brabant font chacun un exposé puis, avec M. Forget, répondent aux questions.
À 20 h 2, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau