Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 10 - Procès-verbal du 6 novembre 2014
MONTRÉAL, le jeudi 6 novembre 2014
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Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 1, dans la salle Saint-Maurice de l'Hôtel Fairmont Le Reine Elizabeth, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dawson, Demers, Hervieux-Payette, C.P., Housakos, Joyal, C.P., Massicotte, Plett et Verner, C.P. (8).
Également présents : Terrence Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur les défis que doit relever la Société Radio-Canada en matière d'évolution du milieu de la radiodiffusion et des communications. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Institut sur la gouvernance d'organisations privées et publiques :
Michel Nadeau, directeur général.
Quebec Community Groups Network :
Walter Duszara, secrétaire;
Stephen Thompson, directeur, Politique stratégique, recherche et affaires publiques.
Townshippers' Association :
Gerald Cutting, président;
Rachel Hunting, directrice exécutive.
English Language Arts Network :
Guy Rodgers, directeur général.
Confédération des syndicats nationaux :
Jacques Létourneau, président;
François Enault, adjoint au comité exécutif.
Fédération nationale des communications :
Pascale St-Onge, secrétaire générale.
M. Nadeau fait un exposé et répond aux questions.
À 10 h 4, la séance est suspendue.
À 10 h 8, la séance reprend.
M. Duszara, fait un exposé puis, avec M. Thompson, répond aux questions.
À 10 h 56, la séance est suspendue.
À 11 h 1, le comité reprend ses travaux.
MM. Cutting et Rodgers font chacun un exposé puis, avec Mme Hunting, répondent aux questions.
À 11 h 16, le vice-président du comité, l'honorable sénateur Housakos, assume la présidence.
À 11 h 31, l'honorable sénateur Dawson reprend le fauteuil.
À 12 h 4, la séance est suspendue.
À 13 h 30, la séance reprend.
M. Létourneau fait un exposé puis, avec Mme St-Onge et M. Enault, répond aux questions.
À 14 h 27, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau