Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 11 - Procès-verbal du 18 novembre 2014
OTTAWA, le mardi 18 novembre 2014
(39)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 31, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Leo Housakos (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Demers, Greene, Housakos, MacDonald, Merchant, Plett, Unger et Verner, C.P. (8).
Également présents : Dillian Theckedath et Alexandre Lavoie, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 30 octobre 2014, le comité entreprend son étude de la teneur des éléments des sections 2, 6, 10, 11, 16 et 21 de la partie 4 du projet de loi C-43, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures.
TÉMOINS :
Transports Canada :
Donald Roussel, sous-ministre adjoint par intérim, Sûreté et sécurité;
Shari Currie, directrice générale par intérim, Aviation civile;
Joyce Henry, directrice générale, Politique maritime;
Tamara Rudge, directrice, Politiques portuaires;
April Nakatsu, directrice générale, Gouvernance des sociétés d'État.
Industrie Canada :
Lynne Fancy, directrice principale, Exploitation de la gestion du spectre;
Amy Jensen, analyste des politiques, Exploitation de la gestion du spectre;
Adam Scott, directeur, Analyses industrielle et réglementaire.
Patrimoine canadien :
Helen C. Kennedy, directrice générale, Radiodiffusion et communications numériques.
M. Roussel ainsi que Mmes Henry et Nakatsu font chacun un exposé puis, avec Mmes Rudge et Currie, répondent aux questions.
À 10 h 17, la séance est suspendue.
À 10 h 26, la séance reprend.
Mme Fancy et M. Scott font chacun une déclaration puis, avec Mme Jensen, répondent aux questions.
À 11 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau