Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule 11 - Procès-verbal du 19 novembre 2014

OTTAWA, le mercredi 19 novembre 2014
(40)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 47, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Leo Housakos (vice-président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Greene, Housakos, Maltais, Martin, Merchant, Unger et Verner, C.P. (7).

Également présents : Terry Thomas et Alexandre Lavoie, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 30 octobre 2014, le comité poursuit son étude de la teneur des éléments des sections 2, 6, 10, 11, 16 et 21 de la partie 4 du projet de loi C-43, Loi n^o 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures.

TÉMOINS :

Conseil des aéroports du Canada :

Daniel-Robert Gooch, président.

Association canadienne des propriétaires et pilotes d'aéronefs :

Kevin Psutka, président et directeur général (par vidéoconférence).

Ultralight Pilots Association of Canada :

Kathy Lubitz, présidente.

M. Gooch fait un exposé, puis répond aux questions.

À 19 h 1, la séance est suspendue.

À 19 h 8, la séance reprend.

M. Psutka et Mme Lubitz font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.

À 19 h 48, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un ordre du jour provisoire.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur les défis que doit relever la Société Radio-Canada en matière d'évolution du milieu de la radiodiffusion et des communications. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 2 des délibérations du comité.)

À 19 h 48, conformément au paragraphe 13(2) du Code régissant les conflits d'intérêts des sénateurs, l'honorable sénatrice Merchant se retire du comité pendant toute la durée des délibérations sur cette question.

Le comité examine un ordre du jour provisoire.

À 20 h 1, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Daniel Charbonneau