Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 11 - Procès-verbal du 25 novembre 2014
OTTAWA, le mardi 25 novembre 2014
(41)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Batters, Dawson, Eggleton, C.P., Fortin-Duplessis, Greene, Housakos, MacDonald et Plett (8).
Également présents : Terry Thomas et Alexandre Lavoie, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 30 octobre 2014, le comité poursuit son étude de la teneur des éléments des sections 2, 6, 10, 11, 16 et 21 de la partie 4 du projet de loi C-43, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures.
TÉMOINS :
Rural Burlington Greenbelt Coalition :
Vanessa Warren (par vidéoconférence).
Ville de Neuville :
Bernard Gaudreau, maire.
Mme Warren et M. Gaudreau font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 10 h 10, la séance est suspendue.
À 10 h 12, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine une ébauche de rapport.
Le comité entreprend l'étude d'une ébauche de rapport.
À 10 h 30, la séance publique reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 8 octobre 2014, le comité entreprend son étude du projet de loi C-3, Loi édictant la Loi sur l'indemnisation de l'industrie aérienne et modifiant la Loi sur l'aéronautique, la Loi maritime du Canada, la Loi sur la responsabilité en matière maritime, la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et d'autres lois en conséquence.
TÉMOINS :
Transports Canada :
Sylvain Lachance, directeur exécutif, Affaires législatives, réglementaires et internationales;
Daniel Haché, directeur, Politiques maritimes internationales;
Aline MacDougall, directrice, Politique et gouvernance du portefeuille;
Dave Dawson, directeur, Politiques des aéroports et services de navigation aérienne;
François Marier, gestionnaire, Politique maritime internationale et responsabilité civile.
Défense nationale et les Forces armées canadiennes :
Lieutenant-colonel Martin Leblanc, enquêteur en chef, Direction de la sécurité des vols.
M. Dawson, Mme Lachance, M. Haché, Mme MacDougall et le lieutenant-colonel Leblanc font chacun une déclaration puis, avec M. Marier, répondent aux questions.
À 11 h 21, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau