Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 12 - Procès-verbal du 2 décembre 2014
OTTAWA, le mardi 2 décembre 2014
(43)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dawson, Demers, Eggleton, C.P., Greene, Housakos, Plett, Unger et Verner, C.P. (8).
Également présents : Terrence Thomas et Dillan Theckedath, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur les défis que doit relever la Société Radio-Canada en matière d'évolution du milieu de la radiodiffusion et des communications. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Ville de Grand Falls-Windsor :
Rodney Mercer, conseiller municipal.
M. Mercer fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 10 h 10, la séance est suspendue.
À 10 h 14, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité puisse examiner une ébauche de programme.
Le comité étudie un projet d'ordre du jour.
À 10 h 28, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau