Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 14 - Procès-verbal du 10 mars 2015
OTTAWA, le mardi 10 mars 2015
(53)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dawson, Demers, Eggleton, C.P., Greene, Housakos, MacDonald, Plett, Unger et Verner, C.P. (9).
Également présents : Terrence (Terry) Thomas et Dillian Theckedath, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur les défis que doit relever la Société Radio-Canada en matière d'évolution du milieu de la radiodiffusion et des communications. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Communic@tions Management Inc. :
Ken Goldstein, président.
M. Goldstein fait une déclaration, puis répond aux questions.
L'honorable sénateur Housakos propose :
Que le document intitulé « Financement direct du contribuable affecté à la programmation et au contenu canadiens » soit déposé auprès du greffier du comité comme pièce à l'appui (pièce 5900-41.2/T1-SS-1, 14 « 4 »).
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 25, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau