Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 14 - Procès-verbal du 24 mars 2015
OTTAWA, le mardi 24 mars 2015
(55)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 33, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dawson, Fortin-Duplessis, Greene, MacDonald, Plett et Unger (6).
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur les défis que doit relever la Société Radio-Canada en matière d'évolution du milieu de la radiodiffusion et des communications. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
À 10 h 51, le vice-président, l'honorable sénateur Plett, occupe le fauteuil.
À 11 heures, le comité s'ajourne levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau