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TRCM - Comité permanent

Transports et communications

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule 15 - Procès-verbal du 31 mars 2015


OTTAWA, le mardi 31 mars 2015
(57)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à huis clos, à 18 h 45, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Donald Neil Plett (vice-président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Demers, Eggleton, C.P., Greene, Housakos, MacDonald, Plett, Unger et Verner, C.P. (8).

Également présents : Terrence (Terry) Thomas et Dillian Theckedath, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur les défis que doit relever la Société Radio-Canada en matière d'évolution du milieu de la radiodiffusion et des communications. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.

À 10 h 59, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Daniel Charbonneau


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