Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013
Président : L'honorable ROMÉO ANTONIUS DALLAIRE
Le mercredi 20 novembre 2013
Le mercredi 4 décembre 2013
Le mercredi 11 décembre 2013
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
et
Première et deuxième réunions concernant :
Les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et à leurs familles
TÉMOINS
Le mercredi 4 décembre 2013
Bureau de l'ombudsman des vétérans :
Guy Parent, ombudsman des vétérans;
Gary Walbourne, directeur exécutif des opérations, et ombudsman adjoint;
Colonel à la retraite Denys Guérin, chef d'équipe pour l'examen de la Nouvelle Charte des anciens combattants.
Le mercredi 11 décembre 2013
Bureau de l'ombudsman des vétérans :
Guy Parent, ombudsman des vétérans;
Gary Walbourne, directeur exécutif des opérations, et ombudsman adjoint;
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président : L'honorable Roméo Antonius Dallaire
Vice-président : L'honorable David M. Wells
et
Les honorables sénateurs :
Downe, Lang, Nolin
(Quorum 3)
Modification de la composition du sous-comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénateur Day (le 11 décembre 2013).