Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants

Fascicule 1 - Procès-verbal du 4 décembre 2013

OTTAWA, le mercredi 4 décembre 2013
(2)

[Traduction]

Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 5, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Roméo Antonius Dallaire (président).

Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Day, Lang, Nolin et Wells (5).

Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Stewart Olsen (1).

Également présent : Martin Auger, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 novembre 2013, qui lui a été délégué le lundi 2 décembre 2013 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité entreprend son étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles.

TÉMOINS :

Bureau de l'ombudsman des vétérans :

Guy Parent, ombudsman des vétérans;

Gary Walbourne, directeur exécutif des opérations, et ombudsman adjoint;

Colonel à la retraite Denys Guérin, chef d'équipe pour l'examen de la Nouvelle Charte des anciens combattants.

Le président ouvre la séance.

M. Parent fait un exposé, puis, avec M. Walbourne et le colonel à la retraite Denys Guérin, répond aux questions.

À 13 h 17, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du sous-comité,

Josée Thérien