Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants

Fascicule 1 - Procès-verbal du 11 décembre 2013

OTTAWA, le mercredi 11 décembre 2013
(3)

[Traduction]

Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 12 h 6, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Roméo Antonius Dallaire (président).

Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Downe, Lang, Nolin et Wells (5).

Également présent : Martin Auger, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 novembre 2013, qui lui a été délégué le lundi 2 décembre 2013 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles.

TÉMOINS :

Bureau de l'ombudsman des vétérans :

Guy Parent, ombudsman des vétérans;

Gary Walbourne, directeur exécutif des opérations, et ombudsman adjoint.

Le président ouvre la séance.

M. Parent fait un exposé, puis, avec M. Walbourne, répond aux questions.

À 12 h 52, la séance est suspendue.

À 12 h 56, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séacne reprend à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu d'autoriser le personnel à rester dans la pièce.

À 13 h 22, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du sous-comité,

Josée Thérien