Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule 2 - Procès-verbal du 5 février 2014
OTTAWA, le mercredi 5 février 2014
(4)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 10, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Roméo Dallaire (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Dallaire, Day, Lang, Nolin et Wells (5).
Également présent: Martin Auger, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 novembre 2013, qui lui a été délégué le lundi 2 décembre 2013 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
Bureau de l'ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes:
Pierre Daigle, ombudsman;
Alain Gauthier, directeur général des opérations.
Le président ouvre la séance.
M.Daigle fait un exposé, puis, avec M.Gauthier, répond aux questions.
À 13 h 20, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Josée Thérien