Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014
Président : L'honorable ROMÉO ANTONIUS DALLAIRE
Le mercredi 5 mars 2014
Le mercredi 26 mars 2014
Fascicule no 3
Cinquième et sixième réunions concernant :
Les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles
COMPARAÎT
Le mercredi 26 mars 2014
L'honorable Julian Fantino, C.P., député, ministre des Anciens Combattants.
TÉMOINS
Le mercredi 26 mars 2014
Anciens Combattants Canada :
Mary Chaput, sous-ministre;
Lieutenant-Général Walter Semianiw, sous-ministre adjoint, Politiques, Communications et Commémoration.
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président : L'honorable Roméo Antonius Dallaire
Vice-président : L'honorable David M. Wells
et
Les honorables sénateurs :
Day, Doyle, White, Lang
(Quorum 3)
Modifications de la composition du sous-comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Doyle a remplacé l'honorable sénateur Wells (le 25 mars 2014).
L'honorable sénateur White a remplacé l'honorable sénateur Nolin (le 6 mars 2014).
L'honorable sénateur Nolin a remplacé l'honorable sénateur Rivard (le 21 février 2014).