Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule 5 - Procès-verbal du 5 mai 2014
OTTAWA, le lundi 5 mai 2014
(10)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 17 h 37, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Roméo Antonius Dallaire (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Lang, Wells et White (4).
Également présent : Jean-Rodrigue Paré, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 avril 2014 et délégué le lundi 28 avril 2014 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité a entrepris son examen de la teneur des éléments des sections 1 et 7 de la partie 6, du projet de loi C-31, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures.
TÉMOINS :
Légion royale canadienne :
Brad White, secrétaire national;
Ray McInnis, directeur du Bureau des services.
Anciens Combattants Canada :
Bernard Butler, directeur général, Politiques; Direction des politiques, des communications et de la commémoration.
Le président ouvre la séance.
M. White fait une déclaration puis, avec l'aide de M. McInnis, répond aux questions.
À 18 h 5, la séance est suspendue.
À 18 h 8, la séance reprend.
M. Butler fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 18 h 34, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité
Josée Thérien