Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule 5 - Procès-verbal du 7 mai 2014
OTTAWA, le mercredi 7 mai 2014
(11)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 12 h 10, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Roméo Antonius Dallaire (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Jaffer, Stewart Olsen, Wells et White (5).
Également présent : Martin Auger, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 novembre 2013 et délégué le lundi 2 décembre 2013 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Il est convenu de permettre au personnel des sénateurs de rester dans la salle.
Il est convenu de mettre à la disposition de l'analyste l'enregistrement audio de la séance et que l'enregistrement sera détruit au plus tard à la fin de la présente session.
Le président ouvre la séance.
Il est convenu que les membres transmettent tout commentaire au sujet de la réponse du gouvernement au rapport du sous-comité sur la Nouvelle Charte des anciens combattants au président ou au vice-président avant le 30 mai 2014.
À 12 h 20, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 avril 2014 et délégué le lundi 28 avril 2014 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité a entrepris son étude sur les répercussions médicales, sociales et opérationnelles des problèmes de santé mentale dont sont atteints des membres actifs et à la retraite des Forces canadiennes, y compris les blessures de stress opérationnel (BSO) comme l'état de stress post-traumatique.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le plan de travail proposé par le sénateur Wells pour l'étude soit mis au point par l'analyste afin de refléter les discussions d'aujourd'hui.
À 12 h 45, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 novembre 2013 et délégué le lundi 2 décembre 2013 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie une ébauche de rapport pour l'étude sur la transition vers la vie civile.
Il est convenu d'adopter le rapport et que le président et le vice-président soient habilités à approuver le texte final des modifications abordées aujourd'hui, et que le rapport soit présenté au Comité de la sécurité nationale et de la défense.
À 13 h 18, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité
Josée Thérien