Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014-2015
Président : L'honorable JOSEPH A. DAY
Le mercredi 4 février 2015
Le mercredi 18 février 2015
Fascicule nº 9
Dixième réunion :
Étude sur les répercussions médicales, sociales et opérationnelles des problèmes de santé mentale dont sont atteints des membres actifs et à la retraite des Forces canadiennes, y compris les blessures de stress opérationnel (BSO) comme l'état de stress post traumatique
et
Première réunion :
Projet de loi C-27, Loi modifiant la Loi sur l'emploi dans la fonction publique (accès élargi à l'embauche pour certains militaires et anciens militaires des Forces canadiennes)
TÉMOINS
Le mercredi 4 février 2015
Défense nationale et les Forces armées canadiennes :
Lieutenant-général David Millar, chef du personnel militaire;
Colonel Hugh Colin MacKay, médecin-chef adjoint, Services de santé des Forces canadiennes;
Colonel Andrew Downes, directeur en santé mentale, Services de santé des Forces canadiennes;
Colonel Rakesh Jetly, conseiller en santé mentale, Direction de la santé mentale, Services de santé des Forces canadiennes.
Le mercredi 18 février 2015
Bureau de l'Ombudsman du ministère de la Défense nationale et des Forces canadiennes :
Gary Walbourne, ombudsman.
Ombudsman des vétérans :
Guy Parent, ombudsman;
Sharon Squire, ombudsman adjointe et directrice exécutive des opérations.
Commission de la fonction publique du Canada :
Christine Donoghue, vice-présidente principale, Direction générale des politiques;
Michael West, directeur général, Délégation et responsabilisation.
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président : L'honorable Joseph A. Day
Vice-présidente : L'honorable Carolyn Stewart Olsen
et
Les honorables sénateurs :
Lang, Mitchell, White
(Quorum 3)
Modifications de la composition du sous-comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 4 février 2015).
L'honorable sénateur Neufeld a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 3 février 2015).
L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 3 décembre 2014).
L'honorable sénateur White a été ajouté à la liste des membres du comité (le 3 décembre 2014).
L'honorable sénateur Wallace a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 3 décembre 2014).