Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule 10 - Procès-verbal du 11 mars 2015
OTTAWA, le mercredi 11 mars 2015
(24)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 2, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Day, Mitchell, Stewart Olsen et White (5).
Également présents : Jean-Rodrigue Paré et Isabelle Lafontaine-Émond, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 décembre 2014, qui lui a été délégué le lundi 2 février 2015 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude du projet de loi C-27, Loi modifiant la Loi sur l'emploi dans la fonction publique (accès élargi à l'embauche pour certains militaires et anciens militaires des Forces canadiennes). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Légion royale canadienne :
Steven Clark, directeur, Administration;
Carolyn Gasser, agente de service, Bureau d'entraide de la Direction nationale.
Réseau de transition des vétérans :
Tim Laidler, directeur administratif.
Le président prend la parole.
MM. Clark et Laidler font chacun un exposé puis, avec Mme Gasser, répondent aux questions.
À 12 h 43, la séance est suspendue.
À 12 h 44, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le sous- comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu de permettre au personnel des sénateurs de rester dans la salle pendant la séance à huis clos.
Il est convenu de reporter l'étude article par article du projet de loi C-27 à une date ultérieure.
À 13 h 3, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien