Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014-2015
Président : L'honorable JOSEPH A. DAY
Le mercredi 27 mai 2015
Le lundi 1er juin 2015
Le mercredi 10 juin 2015 (à huis clos)
Fascicule nº 12
Première et deuxième (dernière) réunions :
La teneur des éléments de la section 17 de la partie 3 du projet de loi C-59, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 avril 2015 et mettant en œuvre d'autres mesures
et
Quatorzième réunion :
Étude sur les répercussions médicales, sociales et opérationnelles des problèmes de santé mentale dont sont atteints des membres actifs et à la retraite des Forces canadiennes, y compris les blessures de stress opérationnel (BSO) comme l'état de stress post-traumatique
TÉMOINS
Le mercredi 27 mai 2015
Bureau de l'ombudsman des vétérans :
Guy Parent, ombudsman;
Sharon Squire, ombudsman adjointe et directrice exécutive des opérations.
Légion royale canadienne :
Ray McInnis, directeur, Bureau d'entraide.
Anciens Combattants Canada :
Michel Doiron, sous-ministre adjoint, Secteur de la prestation des services;
Bernard Butler, sous-ministre adjoint délégué, Politiques, communications et commémoration.
Le lundi 1er juin 2015
VeteranVoice.info :
Perry Gray, rédacteur en chef.
À titre personnel :
Jenny Migneault.
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président : L'honorable Joseph A. Day
Vice-présidente : L'honorable Carolyn Stewart Olsen
et
Les honorables sénateurs :
Lang, Mitchell, White
(Quorum 3)
Modifications de la composition du sous-comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Stewart Olsen a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 3 juin 2015).
L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénatrice Stewart Olsen (le 2 juin 2015).
L'honorable sénatrice Stewart Olsen a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 27 mai 2015).
L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénatrice Stewart Olsen (le 26 mai 2015).
L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 13 mai 2015).