Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule no 1 - Témoignages du 11 décembre 2015
OTTAWA, le vendredi 11 décembre 2015
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 8 h 2, pour organiser les activités du comité, conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat.
[Traduction]
Blair Armitage, greffier du comité : Mesdames et messieurs, en tant que greffier du comité, il est de mon devoir de présider à l'élection du président ou de la présidente. Y a-t-il des nominations?
Le sénateur Downe : Je propose la sénatrice Andreychuk.
M. Armitage : Y a-t-il d'autres nominations? Comme il n'y en a pas, vous plaît-il, chers sénateurs, d'adopter la motion de l'honorable sénateur Downe visant à faire en sorte que l'honorable sénatrice Andreychuk devienne la présidente du comité?
Des voix : Oui.
La sénatrice A. Raynell Andreychuk (présidente) occupe le fauteuil.
La présidente : Je veux remercier le sénateur Downe et les autres membres du comité. Nous avions un bon comité la dernière fois. Nous travaillions bien ensemble et nous avons accompli beaucoup de choses. Lors de la prochaine séance, je veux faire état de tout le travail que les membres du comité ont fait durant nos cinq mois d'absence. Certains d'entre nous ont écrit des articles, d'autres ont prononcé des allocutions — c'est le cas du sénateur Downe — et la presse a publié un excellent article sur la sénatrice Johnson. Cela avait trait au rapport du Sénat, alors je crois que le reste du comité et les nouveaux membres devraient être au courant. Nous allons faire cela à notre retour.
Passons maintenant au deuxième point à l'ordre du jour, c'est-à-dire l'élection d'un vice-président ou d'une vice- présidente.
La sénatrice Johnson : Je propose une personne d'en face, le sénateur Downe.
La présidente : Y a-t-il d'autres nominations?
La sénatrice Johnson : Où est votre équipe de campagne?
La présidente : S'il n'y en a pas d'autres, quelqu'un peut-il proposer l'acceptation de la nomination du sénateur Downe au poste de vice-président? D'accord. Le sénateur Rivard en fait la proposition.
Nous avons maintenant besoin d'une motion pour la création du Sous-comité du programme et de la procédure, lequel sera composé du président, du vice-président et d'un autre membre du comité choisi après les consultations d'usage.
Est-ce que quelqu'un est disposé à proposer cette motion? Le sénateur Housakos.
Êtes-vous d'accord?
Des voix : Oui.
La présidente : Passons maintenant à la motion pour la publication des délibérations du comité. Quelqu'un peut-il la proposer?
La sénatrice Johnson : Je la propose.
La présidente : Ensuite, il nous faut une motion pour nous autoriser à tenir des réunions et à entendre des témoignages sans avoir le quorum. Le sénateur Oh propose cette motion.
Êtes-vous d'accord?
Des voix : Oui.
La présidente : Ensuite, il y a le personnel de recherche. Je crois que vous connaissez tous ces motions et que vous les avez tous lues; je ne vois personne qui aurait été nommé récemment, alors je pense que nous en connaissons tous le contenu. Dans cette optique, y a-t-il quelqu'un qui veut proposer cette motion sur le personnel de recherche?
Le sénateur Downe : Je le veux.
La présidente : Êtes-vous d'accord?
Des voix : Oui.
La présidente : Je vois qu'il y a un certain soulagement au bout de la table. Vous voulez peut-être vous présenter aux nouveaux membres.
Natalie Mychajlyszyn, analyste, Bibliothèque du Parlement : Je m'appelle Natalie Mychajlyszyn. Je travaille à la Bibliothèque du Parlement, dans la section des affaires internationales.
La présidente : Natalie fait de la recherche pour nous depuis pas mal de temps. Elle a eu certains problèmes de santé, mais elle semble maintenant tout à fait rétablie et prête à reprendre le travail. Son retour nous fait grand plaisir.
Pascal Tremblay, analyste, Bibliothèque du Parlement : Je m'appelle Pascal Tremblay. Je suis dans la même équipe que Natalie.
La présidente : Formidable. Natalie s'intéresse beaucoup aux questions de politique étrangère, et Pascal connaît à fond les questions de commerce et d'économie, alors ils font une brillante équipe. Nous sommes heureux de vous ravoir tous les deux parmi nous.
Passons maintenant à l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver des comptes à payer. Qui veut proposer cette motion? Le sénateur Housakos.
Êtes-vous d'accord?
Des voix : Oui.
La présidente : Déplacements :
Que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité.
J'étais là quand cette règle a été instaurée pour les situations urgentes. Ce n'était pas pour les déplacements des membres du comité, mais pour les cas où un membre ou un employé du comité devait se rendre à une convention ou un événement lié à une étude du comité ou à un autre besoin. Mais, dans notre cas, il faut habituellement l'approbation du comité directeur et, si c'est urgent, l'approbation du président et du vice-président, en consultation avec l'autre comité — ce qui peut fonctionner. Nous devons donc nous assurer d'avoir les représentants de deux partis avant d'aller de l'avant.
Quelqu'un veut-il proposer la motion? La sénatrice Johnson propose la motion.
Êtes-vous d'accord?
Des voix : Oui.
La présidente : La prochaine motion porte sur la désignation des membres qui voyagent pour les affaires du comité, un sujet que l'administration nous a aussi expliqué.
Quelqu'un veut-il proposer cette motion? Le sénateur Oh.
Êtes-vous d'accord?
Des voix : Oui.
La présidente : La prochaine motion concerne les frais de voyage et de séjour des témoins. Est-ce que quelqu'un veut la proposer? Le sénateur Downe.
Êtes-vous d'accord?
Des voix : Oui.
La présidente : Prochain sujet : la diffusion. Le sénateur Housakos propose la motion.
Êtes-vous d'accord?
Des voix : Oui.
La présidente : L'horaire des réunions régulières a été établi. À titre de renseignement, les séances se tiendront le mercredi, de 16 h 15 à 18 h 15, et le jeudi, de 10 h 30 à 12 h 30.
Un petit rappel pour les nouveaux membres : lorsque la réunion se prolonge jusqu'à 12 h 30, vous avez encore le temps de dîner, et c'est la raison pour laquelle les règlements internes statuent que le repas n'est pas fourni au comité.
Avant de mettre fin à la séance, je propose, en consultation avec le sénateur Downe, de faire circuler — probablement pas avant Noël, mais après — ce que certains prendront pour une carte de Noël, mais qui est en fait une liste des sujets d'étude suggérés. Nous avons terminé toutes nos études. Le Partenariat transpacifique s'en vient. Il y aura aussi l'Accord économique et commercial global. Il y a une foule de sujets que nous pourrions examiner en matière de politique étrangère, dont certains seront abordés à la Chambre des communes. Mais, pour éviter qu'il y ait chevauchement des sujets, je resterai en contact avec elle.
Des membres du comité nous ont proposé d'excellentes idées et nous voulons nous assurer que nous allons faire les choses qui vous tiennent à cœur. Vous recevrez un avis. Après Noël, quand vous serez en train de récupérer et de vous remettre de célébrations trop nombreuses, pensez à ce que nous pourrions étudier.
Nous essayons en général d'éviter les études de très longue haleine. Nous en avons déjà fait une. C'était une étude intéressante, mais lorsque nous avons terminé, la question n'était plus d'actualité. Nous cherchons donc à faire les choses avec efficience, célérité et en temps opportun, de manière à ce que nos travaux puissent être utiles pour le gouvernement, les universitaires et l'ensemble des Canadiens.
Alors, pensez-y et revenez-nous avec des suggestions.
La sénatrice Johnson : Nous pourrions continuer à écrire à ce sujet, car nous avons été en mesure de nous servir de notre dernière étude lors de nos réunions Canada-États-Unis. Son contenu d'une grande actualité nous a en fait permis d'obtenir du temps de parole. Les deux ambassadeurs étaient ravis de notre étude; ils l'avaient entre les mains et ils l'ont utilisée. Je l'ai fait circuler un peu partout. C'était formidable.
La présidente : Les universitaires ont déjà abordé ce domaine et ils nous l'ont signalé. Ce sont eux qui sont venus ici et qui ont témoigné. Leur soutien était palpable. Pratiquement aucun parlementaire ne s'était attaqué à cela, alors nous étions les premiers à le faire. Je sais que les Mexicains ont beaucoup apprécié.
La sénatrice Johnson : Cela nous a aussi donné l'occasion d'écrire nos articles sur la situation Canada-États-Unis. Comme vous le savez, nous avons le Partenariat transpacifique maintenant et d'autres enjeux de taille.
La présidente : Il y a aussi les questions politiques relatives à l'OTAN. L'unité militaire de l'OTAN — la défense — était une question importante il y a quelques années. À l'heure actuelle, l'enjeu le plus important en Europe est l'unité politique de l'OTAN, et la complémentarité que l'OTAN offre ou n'offre pas à l'Union européenne. Bien entendu, cela concerne toutes les dynamiques en jeu en Europe. Bref, cela pourrait être l'une des questions que nous pourrions examiner. Nous n'empiéterions donc pas sur les travaux du Comité de la défense, mais c'est probablement la plus grande question de l'heure en Europe.
Je vais proposer quelques sujets, mais j'aimerais que tout le monde fasse de même.
Cela dit, on me fait savoir que le greffier a besoin de moi ailleurs. Bon congé à tous! Nous serons de retour au travail en janvier. Merci de votre appui.
(La séance est levée.)