Aller au contenu
AEFA - Comité permanent

Affaires étrangères et commerce international

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international

Fascicule n° 2 - Procès-verbal du 24 février 2016


OTTAWA, le mercredi 24 février 2016
(7)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 16 h 20, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Raynell Andreychuk (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Cordy, Dawson, Downe, Housakos, Johnson, Lang, Ngo, Poirier et Rivard (11).

Également présents : Natalie Mychajlyszyn et Pascal Tremblay, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les relations étrangères et le commerce international en général. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Sujet : Accords commerciaux bilatéraux, régionaux et multilatéraux : perspectives pour le Canada)

TÉMOINS :

À titre personnel :

Debra P. Steger, professeure titulaire, faculté de droit - Section common law, Université d'Ottawa;

John Weekes, conseiller principal d'affaires, Commerce international, Bennett Jones Ottawa;

John Curtis, agrégé supérieur de recherche, Institut C.D. Howe et Centre international pour le commerce et le développement durable et membre exécutif, École de politique publique, Université de Calgary.

La présidente ouvre la séance.

Mme Steger, M. Weekes et M. Curtis font une déclaration et répondent aux questions.

À 18 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Danielle Labonté

Haut de page