Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule no 3 - Procès-verbal du 23 mars 2016
OTTAWA, le mercredi 23 mars 2016
(11)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 16 h 15, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Beyak, Downe, Johnson, Ngo, Oh, Poirier, Rivard et Smith (Cobourg), C.P. (9).
Également présents : Natalie Mychajlyszyn et Pascal Tremblay, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 22 mars 2016, le comité entreprend son étude sur le potentiel de renforcement de la coopération avec le Mexique depuis le dépôt du rapport du comité, en juin 2015, intitulé : Voisins nord-américains : maximiser les occasions et renforcer la coopération pour accroître la prospérité.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs) à huis clos.
La présidente ouvre la séance.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce pendant la partie de la réunion se tenant à huis clos.
À 16 h 20, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 22 mars 2016, le comité entreprend son étude sur les faits nouveaux en matière de politique et d'économie en Argentine dans le cadre de leur répercussion possible sur les dynamiques régionale et globale, dont les politiques et intérêts du Canada, et d'autres sujets connexes et, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, et examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 16h 24, la séance est suspendue.
À 16 h 25, le comité reprend ses travaux en séance publique, et, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 22 mars 2016, poursuit son étude sur le potentiel de renforcement de la coopération avec le Mexique depuis le dépôt du rapport du comité, en juin 2015, intitulé : Voisins nord-américains : maximiser les occasions et renforcer la coopération pour accroître la prospérité et examine l'ébauche d'un budget.
Il est convenu que la demande de budget suivante (étude sur le potentiel de renforcement de la coopération avec le Mexique), pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017, soit adoptée et présentée au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
DÉPENSES GÉNÉRALES
| ACTIVITÉ 1 : Présentation au Comité des Affaires étrangères du Sénat mexicain(Mexico) | 8 952 $ |
| TOTAL | 8 952 $ |
À 16 h 26, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 22 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les faits nouveaux en matière de politique et d'économie en Argentine dans le cadre de leur répercussion possible sur les dynamiques régionale et globale, dont les politiques et intérêts du Canada , et d'autres sujets connexes et examine l'ébauche d'un budget.
Il est convenu que la demande de budget suivante (les faits nouveaux en matière de politique et d'économie en Argentine), pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017, soit adoptée et présentée au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
DÉPENSES GÉNÉRALES
| ACTIVITÉ 1 : Argentine (Buenos Aires) et Chili (Santiago) | 249 126 $ |
| TOTAL | 249 126 $ |
À 16 h 28, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend à huit clos l'étude d'une ébauche de rapport.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les relations étrangères et le commerce international en général. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Il est convenu :
Que le rapport portant sur la démocratie et les droits de la personne en Russie soit adopté,
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à donner son approbation à la version finale du rapport et à y apporter tout changement jugé nécessaire, que ce soit au niveau de la forme, de la grammaire ou de la traduction,
Que la présidente soit autorisée à déposer le rapport au Sénat, le plus tôt possible.
À 16 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffière du comité,
Danielle Labonté