Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule no 9 - Procès-verbal du 2 juin 2016
OTTAWA, le jeudi 2 juin 2016
(23)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 10 h 31, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Cordy, Downe, Housakos, Johnson, Ngo, Oh, Poirier et Rivard (10).
Également présents : Natalie Mychajlyszyn et Pascal Tremblay, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les relations étrangères et le commerce international en général. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Sujet : Accords commerciaux bilatéraux, régionaux et multilatéraux : perspectives pour le Canada.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Beverly Lapham, professeure d'économie, Département d'économie, Université Queen's;
Daniel Trefler, titulaire de la Chaire de recherche du Canada Ruth Grant sur la compétitivité et la prospérité, professeur d'économie de l'entreprise, École de gestion Rotman, Université de Toronto.
Statistique Canada :
Beiling Yan, économiste recherchiste principale, Division de l'analyse économique;
John Baldwin, conseiller spécial, Division de l'analyse économique;
Danny Leung, directeur, Division de l'analyse économique;
Éric Boulay, directeur adjoint, Division du commerce et des comptes internationaux.
La présidente ouvre la séance.
Mme Lapham, M. Trefler, Mme Yan et M. Baldwin font une présentation et, avec MM. Leung et Boulay, répondent aux questions.
À 11 h 55, la séance est suspendue.
À 11 h 57, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité étudie une ébauche de rapport.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce pendant la partie de la réunion se tenant à huis clos.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les relations étrangères et le commerce international en général. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 1 des délibérations du comité.) (Sujet : Perspectives sur la situation au Venezuela.)
Après débat, il est convenu :
Que le rapport sur la situation au Venezuela soit adopté avec les changements tels que discutés aujourd'hui;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à donner son approbation à la version finale du rapport selon les changements discutés aujourd'hui et à y apporter tout changement jugé nécessaire, que ce soit au niveau de la forme, de la grammaire ou de la traduction;
Que la présidente soit autorisée à déposer le rapport modifié au Sénat, le plus tôt possible.
À 12 h 6, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté