Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule no 16 - Procès-verbal du 1er février 2017
OTTAWA, le mercredi 1er février 2017
(41)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 16 h 17, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Bovey, Cools, Cordy, Dawson, Downe, Gold, Housakos, Martin, Marwah, Ngo, Oh, Saint-Germain et Woo (15).
Également présents : Natalie Mychajlyszyn et Pascal Tremblay, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les relations étrangères et le commerce international en général. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
La présidente prend la parole.
À 16 h 41, la séance est suspendue.
À 16 h 42, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité puisse examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion à huis clos.
À 17 h 28, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marie-Eve Belzile