Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule no 29 - Procès-verbal du 21 juin 2017
OTTAWA, le mercredi 21 juin 2017
(67)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit à huis clos aujourd'hui, à 16 h 18, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Bovey, Cools, Dawson, Eaton, Marwah, Ngo, Oh, Saint-Germain et Woo (11).
Également présents : Natalie Mychajlyszyn et Pascal Tremblay, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les relations étrangères et le commerce international en général. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Sujet : Évolution récente en République bolivarienne du Venezuela)
La présidente prend la parole.
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle pendant que le comité siège à huis clos.
Il est convenu que l'ébauche de rapport soit adoptée, que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version finale du rapport, en tenant compte des discussions menées pendant la séance d'aujourd'hui, incluant, le cas échéant, le résumé et les recommandations, et en apportant toute modification nécessaire sur le plan de la forme, de la grammaire et de la traduction; que le comité directeur soit habilité à prendre des décisions au nom du comité en vue de diffuser le rapport, avec le soutien de la Direction des communications du Sénat, et de déposer le rapport.
À 16 h 23, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marie-Eve Belzile